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Mentions Légales

 

1. Éditeur du site

DGT Concept
SARL au capital de 5 000 €
Siège social : 25 RUE HENRI FARMAN CHATEAU D’OLONNE 85180 LES SABLES D’OLONNE
Téléphone : 09 51 03 73 50
Email : info@dgt-concept.com
RCS :  813 935 491
N° de TVA intracommunautaire : FR71813935491

2. Directeur de la publication

Directeur de la publication : CHOFFAT Nicolas
Contact : info@dgt-concept.com

3. Hébergement

Hébergeur : SO YOU START/OVH
Adresse :  2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Site web : https://www.soyoustart.com/

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site https://dgt-concept.com, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société DGT Concept, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de DGT Concept. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

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8. Litiges

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